Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://orthodontie-millau.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
SELARL Cabinet d’Orthodontie des Causses
133 Bd Maréchal Leclerc – 12100 MILLAU – France
SIRET : 898 511 159 00011
Code APE / NAF : 86.23Z (Pratique dentaire)
Inscription au tableau de l’Ordre : Dr Benoit BARTHELEMY
Créateur et éditeur du site :
Dr CAYLUS Renaud
Responsable de la publication :
Dr CAYLUS Renaud
Le responsable de publication est une personne physique représentant la SELARL Cabinet d’Orthodontie des Causses.
Webmaster :
Dr CAYLUS Renaud
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://orthodontie-millau.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par la SELARL Cabinet d’Orthodontie des Causses, qui s’efforcera d’en informer les utilisateurs préalablement.
Le site https://orthodontie-millau.fr est mis à jour régulièrement par le Dr CAYLUS Renaud. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment ; elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, invité à s’y référer aussi souvent que possible.
Ce site a été financé exclusivement par la SELARL Cabinet d’Orthodontie des Causses, sans aucun financement extérieur. Les informations qu’il contient ne constituent ni publicité, ni démarchage.
L’auteur n’a aucun lien d’intérêt relatif aux données publiées sur ce site.
Description des services fournis
Le site https://orthodontie-millau.fr a pour objet de fournir des informations sur l’activité et les prestations du Cabinet d’Orthodontie des Causses à Millau.
La SELARL Cabinet d’Orthodontie des Causses s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.
Toutes les informations figurant sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les contenus visent à améliorer la relation patient–praticien, non à la remplacer.
Les photographies de cas cliniques présentent des patients consentants. Les photos n’ont pas été retouchées. Les résultats sont spécifiques à chaque patient et ne garantissent pas un résultat identique pour autrui.
Ce site ne diffuse aucune publicité et s’adresse à tout public.
Limitations techniques
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Propriété intellectuelle
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Gestion des données personnelles
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Aucune donnée personnelle n’est cédée, vendue ou transmise à des tiers.
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SELARL Cabinet d’Orthodontie des Causses
133 Bd Maréchal Leclerc 12100 MILLAU
ou par email à : dr.renaudcaylus@gmail.com
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En cas de différend, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Rodez.
Textes de référence
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
Lexique
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